AL'eau Plomberie - Mentions légales - AL'eau Plomberie - Plombier Nice et ses environs

Aller au contenu

Menu principal :

AL'eau Plomberie

-------------
Mentions légales

Siège social
Lieu-dit Sainte thérèse
06450 Le Figaret d'Utelle

Tel:
06 58 09 65 88

-------------------

SIRET:
498190404 00018

N° TVA intracommunautaire:
FR 74 498190404


Assurance décennale : ETIK Assurance


Agrée RGE

--------------------
Crédits
Création du site : REBEYL Communication

Nom de Domaine et hébergement
Hébergé par
AMEN SASU
12-14 Rond point des Champs Elysées
75008 Paris


--------------------

Droits d’auteur et de reproduction
En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle
l’ensemble des contenus des
sites Internet http://www.al-eau-plomberie.com/
ne peuvent être utilisés ou reproduit sans une autorisation préalable.
Pour toute demande ou information, contactez AL'eau Plomberie
par mail
ou via le formulaire de la section « Contact
»

-----------------------------------------


Loi informatique et libertés
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à
contact@al-eau-plomberie.com
. Il peut aussi écrire à
A L'EAU PLOMBERIE - MR Alan Varé - Lieu-dit Sainte Thérèse, 06450 Le figaret d'Utelle

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la
"Commission Nationale Informatique et Libertés"

Les utilisateurs du site Internet
http://www.al-eau-plomberie.com/
sont invités à faire connaître à
A L'EAU PLOMBERIE
leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de
REBEYL Communication
est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données,
REBEYL Communication
est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Retourner au contenu | Retourner au menu